top of page

Mentions légales

  • Exploitant : Anne-Charlotte Vermelle

  • Statut : micro-entreprise

  • Nom commercial : Atelier Anova

  • Adresse du siège : 128 Rue de la Louvière, 59800 LILLE France

  • Numéro SIRET :10206374000017

  • Numéro TVA intracommunautaire : Non applicable - TVA non acquittée sur les ventes en vertu de l'artcile 293 B du CGI

  • Code APE : 74.10Z

  • Responsable de la publication : Anne-Charlotte Vermelle

  • Hébergement : Wix.com 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail : ac.vermelle@gmail.com
Tél : + 33 6 51 80 69 21

bottom of page